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Contrat de Licence Logicielle

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE : IL DECRIT LES CLAUSES ET LES CONDITIONS RELATIVES A L'UTILISATION DE VOTRE LICENCE LIMITEE ET NON-EXCLUSIVE DU LOGICIEL WEB PERFORMANCE, EDITE PAR WEB PERFORMANCE, INC. ("WPI").

En rpondant par l'affirmative  la question "J'accepte" ci-dessous et/ou en utilisant le Logiciel Web Performance, vous : (1) dclarez tre autoris  accepter ce Contrat pour le compte de votre employeur ou entit juridique (si applicable) ; (2) reconnaissez accepter l'intgralit de la dernire version du Contrat de Licence ; et (3) dgagez WPI et toute personne implique dans la cration, la production ou la livraison du Logiciel, de toute responsabilit quelconque connexe  l'utilisation ou  l'incapacit d'utiliser le Logiciel. Aprs avoir lu attentivement l'intgralit de ce Contrat, si vous n'acceptez pas toutes les clauses et les conditions d'utilisation du logiciel Web Performance, vous devez cocher la case "Je refuse" ci-dessous, et ne pas installer et/ou utiliser le Logiciel. WPI distribue ce Logiciel conditionn par l'accord du destinataire du Logiciel  relire et accepter les clauses de ce Contrat de Licence Logicielle. L'UTILISATEUR INDIQUE SON CONSENTEMENT AUX CLAUSES DE CE CONTRAT EN INSTALLANT ET/OU EN UTILISANT LE LOGICIEL DE QUELQUE FACON QUE CE SOIT.

1. PROPRIETE DU LOGICIEL
Outre les conditions d'utilisation vues prcdemment, le Logiciel Web Performance et tous les autres supports ou informations inclus ("Logiciel") sont la proprit exclusive de WPI. Le Logiciel est protg par les droits d'auteur et les lois des Etats-Unis et d'autres pays, ainsi que les dispositions des traits internationaux. Le Logiciel ne peut pas tre copi, reproduit, modifi, publi, tlcharg vers ou depuis un serveur, transmis, ou distribu de quelque manire que ce soit sans l'autorisation pralable crite de WPI.  moins que cela ne soit expressment mentionn, WPI n'accorde aucun droit exprs ou implicite sur les brevets, copyrights, marques commerciales, noms commerciaux, ou tout autre droit de proprit intellectuelle de WPI.

Web Performance Tester, Web Performance Load Tester, Web Performance Suite, et Web Performance Analyzer sont des marques commerciales de WPI.  Elles ne peuvent pas tre utilises publiquement sans l'autorisation pralable crite de WPI. 

2. VOS DROITS ET OBLIGATIONS
C'est une Licence limite, et non pas un transfert de titre ou de proprit, et la Licence fait l'objet des restrictions suivantes. La licence vous concde un droit d'utilisation non exclusif et non transmissible d'une copie du Logiciel pour vos propres besoins. Vous ne pouvez pas (a) modifier le Logiciel ou l'utiliser pour n'importe quel usage commercial autre que vos rapports directs avec WPI ; (b) faire une quelconque publicit, reprsentation, vente, ou location publique du Logiciel ; (c) dcompiler, faire de l'ingnierie inverse, ou dsassembler le Logiciel ; (d) enlever une quelconque mention de copyright ou de proprit du Logiciel ; ou (e) transfrer le Logiciel ou vos droits relatifs  ce Contrat  une quelconque personne ou partie tierce. Vous vous engagez  prendre toutes les dispositions ncessaires pour empcher toute copie non autorise du Logiciel. Vous acceptez que WPI collecte des informations relatives  l'utilisation du Logiciel dans le but de comprendre les modles d'utilisation et d'amliorer le Logiciel.

3. COTS DE PARTIES TIERCES
Votre utilisation du Logiciel peut ncessiter que vous utilisiez des services de parties tierces dans des buts d'hbergement et de transmission de donnes. Vous reconnaissez et acceptez que vous tes seul responsable des dpenses lies  l'utilisation de tels services de parties tierces en mme temps que vous utilisez le Logiciel. Vous acceptez qu'en aucune circonstance WPI ne pourra tre tenu pour responsable des dpenses engages auprs de parties tierces lors de votre utilisation, abus d'utilisation ou incapacit  utiliser le Logiciel.

4. LICENCES FLOTTANTES ET FIXES
Le Logiciel peut tre achet soit sous forme de Licence Fixe (verrouille  une machine) ou de Licence Flottante. La Licence Fixe peut seulement tre installe sur un seul ordinateur et tre utilise par une seule personne. La Licence peut tre dplace sur un second ordinateur en dsactivant au pralable la Licence originale, en dsinstallant le Logiciel, et en ractivant le Logiciel sur le nouvel ordinateur. L'excution du programme sur plusieurs ordinateurs avec la mme cl de Licence constitue une violation directe du prsent Contrat, et une telle violation sera dtecte.
Une Licence Flottante permet  plusieurs personnes se trouvant dans un mme btiment d'accder au Logiciel, mais une seule personne  la fois et par Licence peut utiliser le Logiciel.

5. RESILIATION
WPI se rserve le droit de rsilier ce Contrat  n'importe quel moment si vous violez une quelconque clause du prsent Contrat. Ds la rsiliation du Contrat, vous vous engagez  restituer immdiatement toutes les copies du Logiciel et tout autre support en votre possession en relation avec Logiciel, et  cesser d'utiliser le Logiciel.

6. NON-RESPONSABILITE ET LIMITATION DE RESPONSABILITE
Vous acceptez de dfendre, indemniser, et ne pas agir  l'encontre de WPI concernant une quelconque responsabilit, perte, rclamation, et dpenses (dont les honoraires et frais d'avocats), en relation d'une quelconque faon  la violation de n'importe quelle clause du prsent Contrat ou  votre utilisation du Logiciel Web Performance d'une manire autre que celles autorises par le prsent Contrat.
VOUS ASSUMEZ TOUTE RESPONSABILITE OU RISQUE RELATIF A L'UTILISATION DU LOGICIEL, AINSI QUE CEUX RELATIFS A L'UTILISATION DE TOUS LES MOYENS DE COMMUNICATION (Y COMPRIS POUR INTERNET), SANS AUCUNE LIMITATION. LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI "EN L'TAT", SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE OU AUTRE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION POUR UN OBJET PARTICULIER, DE NON CONTREFACON DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, D'EXACTITUDE D'INFORMATIONS, DE SECURITE OU DE CONFIDENTIALITE D'UTILISATION, ET D'ABSENCE D'ERREURS, DE VIRUS, BOGUES OU TOUT AUTRE COMPOSANT NOCIF. EN AUCUN CAS, NI WPI NI TOUTE PERSONNE IMPLIQUEE DANS LA CREATION, LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DU LOGICIEL NE SAURAIENT TRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS EN CAS DE PREJUDICES (Y COMPRIS LES PREJUDICES INDIRECTS, SPCIAUX, ACCIDENTELS, DISSUASIFS, ET TOUT PREJUDICE RESULTANT DE LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNEES, OU DE BENEFICES, OU D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITE) LIES A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, MEME SI WPI A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS PREJUDICES.
WPI ne garantit pas l'exactitude ou la compltude du Logiciel. WPI se rserve le droit de procder  des changements et  des mises  jour du prsent Contrat de Licence ou de tout autre aspect du Logiciel sans information pralable.
EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE TOTALE DE WPI OU DE TOUTE PERSONNE IMPLIQUEE DANS LA CREATION, LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DU LOGICIEL POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (INCLUANT, SANS LIMITATION, PREJUDICES, PERTES, OU MOTIFS D'ACTION) NE POURRA ETRE SUPERIEURE AU PRIX PAYE POUR UTILISER LE LOGICIEL, OU Y AVOIR ACCES, QUELQUE SOIT LA FORME DU RECOURS.

7. INTEGRALITE DU CONTRAT
Ce Contrat de Licence constitue l'intgralit du contrat entre vous et WPI concernant le Logiciel Licenci, et il annule et remplace tout contrat, accord, garantie et engagement antrieur ou actuel concernant le Logiciel.

8. ATTRIBUTION DE COMPETENCES
Ce site est contrl et gr par WPI depuis ses bureaux dans l'Etat de Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amrique. WPI ne fait aucune dclaration selon laquelle le Logiciel est appropri ou disponible pour une utilisation dans d'autres endroits, et l'accs au Logiciel depuis des territoires o son contenu est illgal est interdit. Ceux qui choisissent d'accder au Logiciel depuis d'autres pays le font de leur propre initiative, et ils sont responsables de la conformit avec les lois locales applicables. Vous ne pouvez ni utiliser, ni exporter le Logiciel d'une manire contraire  la lgislation des Etats-Unis en vigueur.
Le prsent Contrat sera rgi et interprt, conformment aux lois substantives de l'tat de Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amrique, appliques en priorit sur les autres dispositions de droit. Ce Contrat sera interprt  sa juste signification, et non pas strictement en faveur ou dfaveur de l'une des parties. Tout diffrend dcoulant du prsent Contrat ou du Logiciel, ou en relation avec celui-ci, sera soumis  la comptence exclusive de la juridiction et des Tribunaux de Raleigh, de l'tat de Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amrique. Les parties acceptent expressment par les prsentes l'attribution de comptences  ces tribunaux et elles consentent  une procdure juridique extra-territoriale. 

9. COMPOSANTS TIERS
Le Logiciel peut contenir des composants licencis  WPI sous Licence Eclipse Public License (EPL).
I) Ces composants et leurs Contributeurs ne fournissent aucune garantie ou condition expresse ou implicite, y compris les garanties et conditions de titres et de non contrefaon, et garantie ou condition implicite de commercialisation ou d'adaptation  un usage particulier.
II) Les Contributeurs de ces composants ne peuvent pas tre tenus pour responsables d'un quelconque prjudice, y compris les prjudices directs, indirects, spciaux, accidentels, dissuasifs et conscutifs, tels que la perte de profit.
III) Toutes les dispositions du prsent Contrat de Licence qui diffrent de l'EPL sont fournis uniquement par WPI.
IV) Le code source de ces composants est disponible sur http://www.eclipse.org

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Fabricant : Web Performance, Inc. - 2140 Page Road, Suite 101 Durham, NC 27703 - USA - Internet : www.webperformance.com - courriel : sales@webperformance.com

Mis  jour le 25 octobre 2010
